Conditions Générales de Vente

Article 1 – Objet et champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre LittleHuman, entreprise individuelle représentée par LittleHuman Shahinfar, dont le siège est à Chemin aux-Folies 7c, 1293 Bellevue, Genève, Suisse, numéro IDE [CHE-XXX.XXX.XXX] (ci-après « la Société »), et toute personne effectuant un achat sur le site littlehuman.ch (ci-après « le Client »).

Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 2 – Produits

La Société commercialise des compléments alimentaires pour chiens, notamment son produit Complément 5-en-1, destiné aux chiens dès 6 mois. Les descriptions et visuels des produits sont fournis avec le plus grand soin, mais de légères variations (notamment visuelles) peuvent exister entre le produit représenté et le produit livré.

Article 3 – Prix

Tous les prix affichés sur le site sont exprimés en euros (EUR), toutes taxes comprises. La Société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

Article 4 – Commande

Le Client sélectionne le ou les produits souhaités et les ajoute à son panier. La commande est confirmée par l'envoi d'un email récapitulatif à l'adresse indiquée par le Client. La commande n'est définitive qu'après réception intégrale du paiement par la Société.

Article 5 – Abonnement

Le Client peut souscrire à un abonnement récurrent (livraison périodique du produit), lui donnant droit à une réduction de -15% sur le prix du produit.

Aucun engagement minimum de durée : le Client peut résilier son abonnement à tout moment.

Résiliation : le Client se connecte à son compte client sur le site, accède à la section « Abonnements », sélectionne l'abonnement concerné et clique sur « Annuler l'abonnement ». La résiliation prend effet immédiatement et met fin à toute facturation et livraison future liées à cet abonnement.

Le Client peut également suspendre temporairement son abonnement via la même interface.

Article 6 – Paiement

Le paiement s'effectue par [modes de paiement à compléter]. Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande. Aucun frais supplémentaire n'est actuellement appliqué selon le mode de paiement choisi.

Article 7 – Livraison

Les délais de livraison sont indiqués sur le site et sont d'environ [XX] jours ouvrés (hors week-ends et jours fériés) à compter de la validation de la commande.

• Livraison offerte pour tout achat avec abonnement
• Livraison à 5,90 € (frais fixes) pour toute commande hors abonnement, pour toute livraison en Suisse, France métropolitaine, Belgique et Luxembourg

Article 8 – Retours

En Suisse, la loi ne prévoit pas de droit de rétractation légal pour les achats en ligne. Toutefois, dans un souci de confiance et de cohérence pour l'ensemble de sa clientèle (Suisse et Union Européenne), la Société accorde volontairement à tous ses Clients un délai de retour de 14 jours à compter de la date de livraison, selon les conditions suivantes :

• Le produit doit être retourné neuf, non ouvert, dans son emballage d'origine intact (avec film de protection)
• Tout produit abîmé, incomplet, endommagé ou dont l'emballage a été retiré ne pourra être ni repris ni remboursé
• Le Client doit placer le produit dans un emballage adapté, accompagné d'une copie de la facture (ou de tout élément permettant de l'identifier), et contacter la Société à contact@littlehuman.ch avant tout envoi
• Le retour s'effectue aux frais et aux risques du Client — en cas de perte, vol ou dommage pendant le transport, la Société se réserve le droit de refuser le remboursement
• Seul le Client identifié comme tel peut exercer ce droit de retour, à l'exclusion de toute autre personne (notamment le destinataire de la livraison, si différent)

Adresse de retour : [à compléter]

Pour les Clients situés dans l'Union Européenne, ce droit de retour volontaire est accordé dans des conditions équivalentes à celles prévues par les articles L.221-5 et suivants du Code de la Consommation français, sans que la Société ne soit tenue par cette réglementation en tant qu'entreprise suisse.

Article 9 – Garantie satisfait ou remboursé

La Société offre une garantie 60 jours satisfait ou remboursé. Si, après avoir donné le complément quotidiennement à son chien pendant plus de 30 jours, le Client n'est pas satisfait des résultats, il peut contacter la Société à contact@littlehuman.ch, jusqu'à 60 jours après réception du produit, pour obtenir le remboursement de son achat initial.

Cette garantie ne s'applique que si le complément a été administré quotidiennement conformément aux recommandations. Elle est limitée à 1 boîte ouverte par commande ; toute boîte non ouverte supplémentaire pourra être retournée séparément pour un remboursement distinct.

Article 10 – Codes promotionnels

La Société se réserve le droit de proposer, à sa discrétion, des codes promotionnels ponctuels. Sauf mention contraire, ces codes ne sont pas cumulables entre eux, sont utilisables une seule fois par Client, et ne donnent lieu à aucun remboursement rétroactif sur une commande déjà passée.

Article 11 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logo, marque « LittleHuman », charte graphique, structure) est la propriété exclusive de la Société. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de la Société est interdite.

Article 12 – Responsabilité

La Société décline toute responsabilité en cas d'utilisation non conforme des produits aux recommandations fournies. Le complément est un produit destiné aux chiens dès 6 mois ; en cas de doute sur son adéquation avec l'état de santé de l'animal, il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation.

Dans l'hypothèse où la responsabilité de la Société serait retenue, celle-ci est limitée au montant de la commande concernée.

Article 13 – Réclamations

Toute réclamation peut être adressée par email à contact@littlehuman.ch.

Article 14 – Droit applicable et for juridique

Les présentes CGV sont régies par le droit suisse, sous réserve des dispositions impératives de protection du consommateur applicables dans le pays de résidence du Client lorsque celui-ci réside dans l'Union Européenne.

Le for juridique exclusif est celui du canton de Genève, Suisse, sous réserve de dispositions légales impératives contraires.